Aller au contenu

MENTIONS LÉGALES

Ce site est édité par l’entreprise individuelle Romain VAUCELLE

2 Rue Bardelière,

35400 Saint-Malo,

France.

Directeur de Publication : Romain VAUCELLE.

Pour avoir des renseignements concernant le fonctionnement du site, merci de contacter : contact@ouvreboiteinovatechs.com.

Conditions d’utilisation

En naviguant sur notre site, le visiteur reconnait avoir eu le temps de lire les conditions d’utilisation, y compris les conditions générales de vente. L’ouvre-boite inovatachs.com s’engage à assurer la véracité et la mise à jour récurrentes des données émises sur ce site. Il se réserve le droit de rectifier à tout moment, et ce, sans préavis, le contenu.

Cependant, l’ouvre-boite inovatechs.com ne peut assurer l’exhaustivité des données disponibles sur ce site. Il se décharge par conséquent de toute responsabilité en cas d’interruption du site, survenant suite à des bugs.

Les informations et documents sont présentés à titre indicatif, sans caractère exhaustif, et ne peuvent engager notre responsabilité.

Interactivité

Les visiteurs du site ouvre-boiteinovatechs.com peuvent déposer du contenu, notamment dans les sections dédiées (commentaires). Les contenus publiés dans ces espaces restent sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.

Nous nous réservons néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout commentaire déposé par les utilisateurs qui ne respecterait pas le code déontologique du site ou qui ne serait pas en accord avec la législation en vigueur.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site ouvre-boiteinovatechs.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

Quel que soit le procédé utilisé, toute représentation, modification entière ou partielle, adaptation ou publication de ces éléments est interdite, excepté si l’auteur l’autorise au préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ouvre-boite inovatechs.com ou de l’un des éléments qui s’y trouve est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites.

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Politique de liens

Notre site peut contenir des liens qui renvoient vers d’autres sites internet ou d’autres sources web. Du fait qu’ouvre-boiteinovatachs.com ne peut contrôler ces sites ou ces sources externes, il ne peut être tenu responsable pour leur mise à disposition. Aucune responsabilité ne peut être supportée en ce qui concerne les publicités, les contenus, services, produits ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sources externes.

De surcroit, ouvre-boiteinovatechs.com ne pourra être tenu responsable de tout désagrément ou dommage significatif liés à l’utilisation ou pour avoir fait confiance au contenu, produits ou services proposés sur ces sources externes.

Informatiques et libertés

Pour leurs achats ou l’utilisation de l’un de nos canaux, les informations personnelles que les visiteurs seraient amenés à transmettre sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 informatique et Libertés du 06 janvier 1978. L’internaute a donc un droit d’accès, de modification et de retrait de ces informations personnelles. Il peut exercer ce droit à tout moment en nous contactant via notre formulaire dédié ou via l’adresse mail : contact@ouvre-boiteinovatechs.com.